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352 415 715

Active
Siren352 415 715Entrepreneur individuel UssacCréée le 19 mars 2025

2319Z · Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique

Documents

Fiche d'identité de 352 415 715

Dénomination
352 415 715
SIREN
352 415 715
SIRET (siège)
352 415 715 00056
N° TVA intracommunautaire
FR22352415715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 415 715
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2319Z - Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
Date de création
19 mars 2025
Siège social
Ussac
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 352 415 715

Création de vitraux

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Dirigeants et représentants de 352 415 715

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 352 415 715

1 établissement, dont 1 en activité.

  • UssacSiègeActif

    352 415 715 00056 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 2319Z

Documents juridiques de 352 415 715

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 06 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 06 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 05 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 352 415 715

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 352 415 715. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 352 415 715 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 352 415 715

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2025