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378 207 948

Active
Siren378 207 948Entrepreneur individuel ToulouseCréée le 02 avril 1990

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 378 207 948

Dénomination
378 207 948
SIREN
378 207 948
SIRET (siège)
378 207 948 00019
N° TVA intracommunautaire
FR15378207948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 207 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
02 avril 1990
Siège social
Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 378 207 948

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 378 207 948

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 378 207 948

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ToulouseSiègeActif

    378 207 948 00019 · ouvert le 02 avril 1990 · NAF 7111Z

Conformité de 378 207 948

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 378 207 948. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 378 207 948 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 378 207 948

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1990

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