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378 260 533

Active
Siren378 260 533Entrepreneur individuel RUFFIEUCréée le 28 mars 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 378 260 533

Dénomination
378 260 533
SIREN
378 260 533
SIRET (siège)
378 260 533 00021
N° TVA intracommunautaire
FR48378260533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 260 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
28 mars 2000
Siège social
RUFFIEU
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 378 260 533

divers travaux forestiers, abattage de bois

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 378 260 533

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 378 260 533

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 378 260 533

2 établissements, dont 1 en activité.

  • RUFFIEUSiègeActif

    378 260 533 00021 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0240Z

  • RUFFIEUFermé

    378 260 533 00013 · ouvert le 13 février 1991 · NAF 0142Z

Documents juridiques de 378 260 533

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de 378 260 533

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 378 260 533. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 378 260 533

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 378 260 533. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 378 260 533 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 378 260 533

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-23 · Début d'activité : 2022-01-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2000

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