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380 126 458

Active
Siren380 126 458Entrepreneur individuel MONTFRINCréée le 25 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 380 126 458

Dénomination
380 126 458
SIREN
380 126 458
SIRET (siège)
380 126 458 00039
N° TVA intracommunautaire
FR50380126458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 126 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z
Date de création
25 septembre 2003
Siège social
MONTFRIN
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 380 126 458

Fabrication d'articles en matière textile

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 380 126 458

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 380 126 458

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 380 126 458

4 établissements, dont 2 en activité.

  • MONTFRINSiègeActif

    380 126 458 00039 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 1392Z

  • Saint Léger de PeyreSiègeActif

    380 126 458 00047 · ouvert le 12 mars 2026 · NAF 1392Z

  • RIANSFermé

    380 126 458 00013 · NAF 182C

  • MONTFRINFermé

    380 126 458 00021 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 1392Z

Documents juridiques de 380 126 458

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 19 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de 380 126 458

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 380 126 458. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 380 126 458

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 380 126 458. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 380 126 458 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 380 126 458

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2003

Marques déposées par 380 126 458

380 126 458 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • COEUR A PRENDRE

    N° 3435452 · Déposée le 15 juin 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 23, 26, 40, 42 · expirée le 15 juin 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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