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381 092 873

Active
Siren381 092 873Entrepreneur individuel MONTBELIARDCréée le 05 février 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 381 092 873

Dénomination
381 092 873
SIREN
381 092 873
SIRET (siège)
381 092 873 00060
N° TVA intracommunautaire
FR62381092873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 092 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8623Z
Date de création
05 février 1991
Siège social
MONTBELIARD
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 381 092 873

Pratique dentaire

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Finances de 381 092 873

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 381 092 873

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 381 092 873

5 établissements, dont 1 en activité.

  • MONTBELIARDSiègeActif

    381 092 873 00060 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 8623Z

  • BETHONCOURTFermé

    381 092 873 00011 · ouvert le 05 février 1991 · NAF 851E

  • SELONCOURTFermé

    381 092 873 00029 · ouvert le 24 juin 1993 · NAF 851E

  • AUDINCOURTFermé

    381 092 873 00037 · ouvert le 02 juin 1994 · NAF 851E

  • AUDINCOURTFermé

    381 092 873 00045 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 8623Z

Documents juridiques de 381 092 873

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 381 092 873

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 381 092 873. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 381 092 873

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 381 092 873. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 381 092 873 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 381 092 873

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 1991

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