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382 572 048

Active
Siren382 572 048Entrepreneur individuel MONTBELIARDCréée le 03 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 382 572 048

Dénomination
382 572 048
SIREN
382 572 048
SIRET (siège)
382 572 048 00025
N° TVA intracommunautaire
FR31382572048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 572 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9602B
Date de création
03 septembre 1991
Siège social
MONTBELIARD
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 382 572 048

petits travaux de peinture sols

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Finances de 382 572 048

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 382 572 048

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 382 572 048

2 établissements, dont 1 en activité.

  • MONTBELIARDSiègeActif

    382 572 048 00025 · ouvert le 04 avril 2021 · NAF 9602B

  • SAINT-LOUISFermé

    382 572 048 00017 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 930E

Documents juridiques de 382 572 048

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 382 572 048

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 382 572 048. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 382 572 048

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 382 572 048. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 382 572 048 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 382 572 048

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 1991

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