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382 581 965

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Siren382 581 965Entrepreneur individuel Vallées-d'Antraigues-AsperjocCréée le 07 février 2025

0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 382 581 965

Dénomination
382 581 965
SIREN
382 581 965
SIRET (siège)
382 581 965 00029
N° TVA intracommunautaire
FR03382581965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 581 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Date de création
07 février 2025
Siège social
Vallées-d'Antraigues-Asperjoc
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 382 581 965

production et commercialisation en agriculture biologique de châtaignes d'Ardèche AOP,

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Dirigeants et représentants de 382 581 965

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 382 581 965

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Vallées-d'Antraigues-AsperjocSiègeActif

    382 581 965 00029 · ouvert le 14 janvier 2025 · NAF 0125Z

Conformité de 382 581 965

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 382 581 965. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 382 581 965 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 382 581 965

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2025

Marques déposées par 382 581 965

382 581 965 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LES VERGERS DE LAFONT

    N° 92447196 · Déposée le 14 décembre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31, 32, 41, 42 · expirée le 14 décembre 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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