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383 203 908

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Siren383 203 908Entrepreneur individuel MORNE A L'EAUCréée le 01 juillet 1988

0114Z · Culture de la canne à sucre

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 383 203 908

Dénomination
383 203 908
SIREN
383 203 908
SIRET (siège)
383 203 908 00017
N° TVA intracommunautaire
FR37383203908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 203 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0114Z - Culture de la canne à sucre
Date de création
01 juillet 1988
Siège social
MORNE A L'EAU
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 383 203 908

Culture de la canne à sucre,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Dirigeants et représentants de 383 203 908

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 383 203 908

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MORNE A L'EAUSiègeActif

    383 203 908 00017 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0114Z

Documents juridiques de 383 203 908

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 383 203 908

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 383 203 908. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 383 203 908 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 383 203 908

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1988

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