384 041 216
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
Fiche d'identité de 384 041 216
INSEE- Dénomination
- 384 041 216
- SIREN
- 384 041 216
- SIRET (siège)
- 384 041 216 00050
- N° TVA intracommunautaire
- FR49384041216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 041 216
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 04 mars 1991
- Siège social
- FONTAINES-SUR-SAONE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 384 041 216
Activités des sièges sociaux
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Dirigeants et représentants de 384 041 216
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 384 041 216
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- FONTAINES-SUR-SAONESiègeActif
384 041 216 00050 · ouvert le 03 janvier 2012 · NAF 7010Z
- LYONFermé
384 041 216 00027 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 851C
- RILLIEUX-LA-PAPEFermé
384 041 216 00035 · ouvert le 30 juillet 2003 · NAF 851C
- FONTAINES-SUR-SAONEFermé
384 041 216 00043 · ouvert le 30 juillet 2003 · NAF 8622C
Conformité de 384 041 216
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 384 041 216. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 384 041 216 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 384 041 216
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mars 1991
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