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384 514 378

Active
Siren384 514 378Entrepreneur individuel FOUSSAIS-PAYRECréée le 13 janvier 1992

7010Z · Activités des sièges sociaux

Fiche d'identité de 384 514 378

Dénomination
384 514 378
SIREN
384 514 378
SIRET (siège)
384 514 378 00023
N° TVA intracommunautaire
FR37384514378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 514 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z - Activités des sièges sociaux
Date de création
13 janvier 1992
Siège social
FOUSSAIS-PAYRE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 384 514 378

Activités des sièges sociaux

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Dirigeants et représentants de 384 514 378

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 384 514 378

2 établissements, dont 1 en activité.

  • FOUSSAIS-PAYRESiègeActif

    384 514 378 00023 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 7010Z

  • FOUSSAIS-PAYREFermé

    384 514 378 00015 · ouvert le 13 janvier 1992 · NAF 523A

Conformité de 384 514 378

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 384 514 378. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 384 514 378 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 384 514 378

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1992