389 012 618
Active7112B · Ingénierie, études techniques
Fiche d'identité de 389 012 618
INSEE- Dénomination
- 389 012 618
- SIREN
- 389 012 618
- SIRET (siège)
- 389 012 618 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR20389012618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 012 618
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 05 octobre 1992
- Siège social
- Montélimar
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 389 012 618
bureau d'étude, dessin en bâtiment, architecture
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Dirigeants et représentants de 389 012 618
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 389 012 618
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- MONTELIMARSiègeActif
389 012 618 00028 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 7112B
- MontélimarSiègeActif
389 012 618 00036 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 7112B
- SAINT-DIDIER-DE-FORMANSFermé
389 012 618 00010 · ouvert le 05 octobre 1992 · NAF 742C
Conformité de 389 012 618
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 389 012 618. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 389 012 618 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 389 012 618
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 octobre 1992
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