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389 771 700

Active
Siren389 771 700Entrepreneur individuel ChamagnieuCréée le 01 octobre 19771
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 389 771 700

Dénomination
389 771 700
SIREN
389 771 700
SIRET (siège)
389 771 700 00041
N° TVA intracommunautaire
FR94389771700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 771 700
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 octobre 1977
Effectif
1
Siège social
Chamagnieu
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 389 771 700

Production d'électricité photovoltaïque inférieure à 9 KwC par particulier

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Finances de 389 771 700

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 389 771 700

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 389 771 700

4 établissements, dont 2 en activité.

  • ChamagnieuSiègeActif

    389 771 700 00041 · ouvert le 12 décembre 2025 · NAF 3511Z

  • CHAMAGNIEUActif

    389 771 700 00033 · ouvert le 23 janvier 2024 · NAF 3511Z

  • CHAMAGNIEUFermé

    389 771 700 00017 · ouvert le 15 décembre 1992 · NAF 0111Z

  • AnnemasseFermé

    389 771 700 00025 · ouvert le 30 décembre 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de 389 771 700

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 389 771 700

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 389 771 700. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 389 771 700

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 389 771 700. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 389 771 700 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 389 771 700 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 389 771 700

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1977

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