390 DOMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
390 DOMES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2006, identifiée par le SIREN 490 189 347. Elle est domiciliée 12 CHE de Vocan, 63450 Saint-Saturnin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CLAIRE HUSSON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de 390 DOMES
INSEE- Dénomination
- 390 DOMES
- SIREN
- 490 189 347
- SIRET (siège)
- 490 189 347 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR38490189347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 189 347
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 mai 2006
- Siège social
- 12 CHE de Vocan, 63450, Saint-Saturnin
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de 390 DOMES
Proprièté, mise en valeur, administration et exploitation par bail, location au autrement de tous immeubles.
Finances de 390 DOMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de 390 DOMES
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
HUSSON Claire Aude Valérie nom d'usage · de août 2016 à juin 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de 390 DOMES
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 63450 Saint-SaturninSiègeActif
490 189 347 00043 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 6820B
- 15160 ALLANCHEFermé
490 189 347 00019 · ouvert le 15 mai 2006 · NAF 6820B
- 15100 SAINT-FLOURFermé
490 189 347 00027 · ouvert le 13 février 2018 · NAF 6820B
- 63000 CLERMONT-FERRANDFermé
490 189 347 00035 · ouvert le 15 mai 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de 390 DOMES
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de 390 DOMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 390 DOMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de 390 DOMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 390 DOMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 390 DOMES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 390 DOMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de 390 DOMES
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Gérant, Associé : HUSSON Thierry Yves ; Gérant, Associé : HUSSON Claire Aude Valérie
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Immatriculée le 2022-06-24 · Début d'activité : 2006-05-15
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC
HUSSON Claire Aude Valérie nom d'usage : HUSSON devient gérant.
- création
Date d'effet : 19 mai 2006
Questions fréquentes sur 390 DOMES
Quel est le numéro SIREN de 390 DOMES ?
Le numéro SIREN de 390 DOMES est 490 189 347. Le SIRET de son siège social est 490 189 347 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38490189347.
Qui dirige 390 DOMES ?
390 DOMES est dirigée par CLAIRE HUSSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de 390 DOMES ?
Le siège social de 390 DOMES est situé 12 CHE de Vocan, 63450 Saint-Saturnin.
390 DOMES est-elle toujours en activité ?
Oui, 390 DOMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
390 DOMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 390 DOMES.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Saturnin