391 306 636
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
Fiche d'identité de 391 306 636
INSEE- Dénomination
- 391 306 636
- SIREN
- 391 306 636
- SIRET (siège)
- 391 306 636 00120
- N° TVA intracommunautaire
- FR21391306636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 306 636
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 29 avril 1993
- Siège social
- Moustoir-Ac
- Établissements
- 10
- Statut
- Active
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Objet social de 391 306 636
Autres services personnels n.c.a.
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Dirigeants et représentants de 391 306 636
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 391 306 636
INSEE10 établissements, dont 1 en activité.
- Moustoir-AcSiègeActif
391 306 636 00120 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 9609Z
- VANNESFermé
391 306 636 00021 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 524Z
- VANNESFermé
391 306 636 00047 · ouvert le 27 octobre 2006 · NAF 7410Z
- VANNESFermé
391 306 636 00054 · ouvert le 02 avril 2010 · NAF 7410Z
- VANNESFermé
391 306 636 00062 · ouvert le 08 septembre 2011 · NAF 9609Z
- VANNESFermé
391 306 636 00070 · ouvert le 30 octobre 2013 · NAF 8551Z
- TREFFLEANFermé
391 306 636 00088 · ouvert le 02 mai 2016 · NAF 4799A
- BADENFermé
391 306 636 00096 · ouvert le 30 septembre 2017 · NAF 9609Z
- BadenFermé
391 306 636 00104 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 9609Z
- LorientFermé
391 306 636 00112 · ouvert le 30 juin 2020 · NAF 6820A
Conformité de 391 306 636
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 391 306 636. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 391 306 636 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 391 306 636
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 avril 1993
Marques déposées par 391 306 636
INPI391 306 636 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeAtmosphère Privée
N° 99828869 · Déposée le 06 décembre 1999 · Marque semi-figurative
Classes 20, 21, 24 · expirée le 06 décembre 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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