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391 470 879

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Siren391 470 879Entrepreneur individuel LA GRANDE-MOTTECréée le 04 juillet 1993

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 391 470 879

Dénomination
391 470 879
SIREN
391 470 879
SIRET (siège)
391 470 879 00019
N° TVA intracommunautaire
FR87391470879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 470 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
04 juillet 1993
Siège social
LA GRANDE-MOTTE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 391 470 879

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

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Dirigeants et représentants de 391 470 879

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 391 470 879

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LA GRANDE-MOTTESiègeActif

    391 470 879 00019 · ouvert le 04 juillet 1993 · NAF 7740Z

Conformité de 391 470 879

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 391 470 879. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 391 470 879 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 391 470 879

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1993

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