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391 677 564

Active
Siren391 677 564Entrepreneur individuel VILLENEUVECréée le 01 mai 1993

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 391 677 564

Dénomination
391 677 564
SIREN
391 677 564
SIRET (siège)
391 677 564 00026
N° TVA intracommunautaire
FR21391677564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 677 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 mai 1993
Siège social
VILLENEUVE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 391 677 564

Elevage de chevaux et d'autres équidés

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Dirigeants et représentants de 391 677 564

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 391 677 564

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VILLENEUVESiègeActif

    391 677 564 00026 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0143Z

Documents juridiques de 391 677 564

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 31 décembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 391 677 564

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 391 677 564. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 391 677 564 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 391 677 564

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1993

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