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392 778 585

Active
Siren392 778 585Entrepreneur individuel Abbans-DessusCréée le 02 novembre 1993

7111Z · Activités d'architecture

Fiche d'identité de 392 778 585

Dénomination
392 778 585
SIREN
392 778 585
SIRET (siège)
392 778 585 00050
N° TVA intracommunautaire
FR40392778585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 778 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
02 novembre 1993
Siège social
Abbans-Dessus
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 392 778 585

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 392 778 585

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 392 778 585

5 établissements, dont 1 en activité.

  • Abbans-DessusSiègeActif

    392 778 585 00050 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 7111Z

  • CHALEZEULEFermé

    392 778 585 00019 · ouvert le 02 novembre 1993 · NAF 7111Z

  • BESANCONFermé

    392 778 585 00027 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 7111Z

  • BESANCONFermé

    392 778 585 00035 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 7111Z

  • ChalezeuleFermé

    392 778 585 00043 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 7111Z

Conformité de 392 778 585

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 392 778 585. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 392 778 585 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 392 778 585

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 1993