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393 548 284

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Siren393 548 284Entrepreneur individuel Vaulnaveys-le-HautCréée le 24 mai 2024

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Documents

Fiche d'identité de 393 548 284

Dénomination
393 548 284
SIREN
393 548 284
SIRET (siège)
393 548 284 00057
N° TVA intracommunautaire
FR52393548284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 548 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création
24 mai 2024
Siège social
Vaulnaveys-le-Haut
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 393 548 284

plomberie

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Dirigeants et représentants de 393 548 284

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 393 548 284

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Vaulnaveys-le-HautSiègeActif

    393 548 284 00057 · ouvert le 05 février 2024 · NAF 4322A

Documents juridiques de 393 548 284

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 393 548 284

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 393 548 284. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 393 548 284 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 393 548 284

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 2024