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393 630 751

Active
Siren393 630 751Entrepreneur individuel MONTBELIARDCréée le 01 septembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 393 630 751

Dénomination
393 630 751
SIREN
393 630 751
SIRET (siège)
393 630 751 00021
N° TVA intracommunautaire
FR06393630751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 630 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 septembre 1992
Siège social
MONTBELIARD
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 393 630 751

Activités des organisations religieuses

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Finances de 393 630 751

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 393 630 751

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 393 630 751

2 établissements, dont 1 en activité.

  • MONTBELIARDSiègeActif

    393 630 751 00021 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 9491Z

  • AUDINCOURTFermé

    393 630 751 00013 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 913A

Documents juridiques de 393 630 751

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 393 630 751

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 393 630 751. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 393 630 751

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 393 630 751. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 393 630 751 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 393 630 751

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1992

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