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393 658 018

Active
Siren393 658 018Entrepreneur individuel TOULOUSECréée le 18 janvier 1994

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 393 658 018

Dénomination
393 658 018
SIREN
393 658 018
SIRET (siège)
393 658 018 00022
N° TVA intracommunautaire
FR36393658018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 658 018
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
18 janvier 1994
Siège social
TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 393 658 018

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 393 658 018

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 393 658 018

2 établissements, dont 1 en activité.

  • TOULOUSESiègeActif

    393 658 018 00022 · ouvert le 27 juin 2023 · NAF 7111Z

  • TOULOUSEFermé

    393 658 018 00014 · ouvert le 18 janvier 1994 · NAF 7111Z

Conformité de 393 658 018

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 393 658 018. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 393 658 018 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 393 658 018

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 1994

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