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393 907 894

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Siren393 907 894Entrepreneur individuel SalviacCréée le 29 octobre 2024

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 393 907 894

Dénomination
393 907 894
SIREN
393 907 894
SIRET (siège)
393 907 894 00041
N° TVA intracommunautaire
FR48393907894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 907 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
29 octobre 2024
Siège social
Salviac
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 393 907 894

Création d'objets décoratifs en bois et pierre

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Dirigeants et représentants de 393 907 894

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 393 907 894

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SalviacSiègeActif

    393 907 894 00041 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 1629Z

Documents juridiques de 393 907 894

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 11 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 393 907 894

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 393 907 894. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 393 907 894 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 393 907 894

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2024

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