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394 364 764

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Siren394 364 764Entrepreneur individuel OrvaultCréée le 25 juillet 2025

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Documents

Fiche d'identité de 394 364 764

Dénomination
394 364 764
SIREN
394 364 764
SIRET (siège)
394 364 764 00057
N° TVA intracommunautaire
FR48394364764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 364 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
25 juillet 2025
Siège social
Orvault
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 394 364 764

Fabrication d'objets personnalisés gravés au laser

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Dirigeants et représentants de 394 364 764

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 394 364 764

1 établissement, dont 1 en activité.

  • OrvaultSiègeActif

    394 364 764 00057 · ouvert le 30 juin 2025 · NAF 1629Z

Documents juridiques de 394 364 764

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 394 364 764

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 394 364 764. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 394 364 764 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 394 364 764

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2025