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394 619 969

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Siren394 619 969Entrepreneur individuel Caumont-sur-DuranceCréée le 02 juillet 2024

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 394 619 969

Dénomination
394 619 969
SIREN
394 619 969
SIRET (siège)
394 619 969 00030
N° TVA intracommunautaire
FR42394619969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 619 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
02 juillet 2024
Siège social
Caumont-sur-Durance
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 394 619 969

Travaux maçonnerie et finition bâtiment

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Dirigeants et représentants de 394 619 969

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 394 619 969

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Caumont-sur-DuranceSiègeActif

    394 619 969 00030 · ouvert le 28 mai 2024 · NAF 4399C

Documents juridiques de 394 619 969

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 394 619 969

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 394 619 969. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 394 619 969 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 394 619 969

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2024

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