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394 871 461

Active
Siren394 871 461Entrepreneur individuel LYS-HAUT-LAYONCréée le 01 janvier 1992

9491Z · Activités des organisations religieuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 394 871 461

Dénomination
394 871 461
SIREN
394 871 461
SIRET (siège)
394 871 461 00023
N° TVA intracommunautaire
FR52394871461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 871 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LYS-HAUT-LAYON
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 394 871 461

Activités des organisations religieuses

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Dirigeants et représentants de 394 871 461

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 394 871 461

2 établissements, dont 1 en activité.

  • LYS-HAUT-LAYONSiègeActif

    394 871 461 00023 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 9491Z

  • BEAUFORT-EN-ANJOUFermé

    394 871 461 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 9491Z

Conformité de 394 871 461

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 394 871 461. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 394 871 461 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 394 871 461

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

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