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394 917 983

Active
Siren394 917 983Entrepreneur individuel Saint-Sulpice-de-RoyanCréée le 23 avril 1994

8621Z · Activité des médecins généralistes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 394 917 983

Dénomination
394 917 983
SIREN
394 917 983
SIRET (siège)
394 917 983 00055
N° TVA intracommunautaire
FR35394917983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 917 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
23 avril 1994
Siège social
Saint-Sulpice-de-Royan
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 394 917 983

Activité des médecins généralistes

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Dirigeants et représentants de 394 917 983

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 394 917 983

3 établissements, dont 1 en activité.

  • Saint-Sulpice-de-RoyanSiègeActif

    394 917 983 00055 · ouvert le 28 janvier 2020 · NAF 8621Z

  • ROYANFermé

    394 917 983 00030 · ouvert le 01 décembre 1996 · NAF 851C

  • SAINT-SULPICE-DE-ROYANFermé

    394 917 983 00048 · ouvert le 02 janvier 2003 · NAF 8621Z

Documents juridiques de 394 917 983

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 394 917 983

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 394 917 983. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 394 917 983 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 394 917 983

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 1994

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