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397 727 413

Active
Siren397 727 413Entrepreneur individuel SAINT-VINCENT-DE-CONNEZAC

8542Z · Enseignement supérieur

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 397 727 413

Dénomination
397 727 413
SIREN
397 727 413
SIRET (siège)
397 727 413 00023
N° TVA intracommunautaire
FR92397727413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 727 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8542Z - Enseignement supérieur
Date de création
-
Siège social
SAINT-VINCENT-DE-CONNEZAC
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 397 727 413

Chargée d'enseignement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 397 727 413

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 397 727 413

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-VINCENT-DE-CONNEZACSiègeActif

    397 727 413 00023 · ouvert le 11 septembre 2023 · NAF 8542Z

Documents juridiques de 397 727 413

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 20 septembre 2023

  • Acte

Conformité de 397 727 413

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 397 727 413. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 397 727 413 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 397 727 413

Aucune annonce BODACC trouvée.

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