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397 988 916

Active
Siren397 988 916Entrepreneur individuel FORCALQUIERCréée le 09 juillet 2019

1039B · Transformation et conservation de fruits

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 397 988 916

Dénomination
397 988 916
SIREN
397 988 916
SIRET (siège)
397 988 916 00029
N° TVA intracommunautaire
FR65397988916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 988 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1039B - Transformation et conservation de fruits
Date de création
09 juillet 2019
Siège social
FORCALQUIER
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 397 988 916

Fabrication de confitures, compotes, gelées avec vente ambulante. Fabrication et vente de crêpes.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 397 988 916

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 397 988 916

2 établissements, dont 1 en activité.

  • FORCALQUIERSiègeActif

    397 988 916 00029 · ouvert le 10 juin 2019 · NAF 1039B

  • MARSEILLEFermé

    397 988 916 00011 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 741J

Documents juridiques de 397 988 916

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 19 juillet 2019

  • Acte

Conformité de 397 988 916

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 397 988 916. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 397 988 916 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 397 988 916

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-07-19 · Début d'activité : 2019-06-10

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 2019

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