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398 126 474

Active
Siren398 126 474Entrepreneur individuel CANNESCréée le 31 décembre 1993

6820A · Location de logements

Fiche d'identité de 398 126 474

Dénomination
398 126 474
SIREN
398 126 474
SIRET (siège)
398 126 474 00053
N° TVA intracommunautaire
FR04398126474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 126 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
31 décembre 1993
Siège social
CANNES
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 398 126 474

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 398 126 474

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 398 126 474

3 établissements, dont 1 en activité.

  • CANNESSiègeActif

    398 126 474 00053 · ouvert le 27 janvier 2008 · NAF 6820A

  • CANNESFermé

    398 126 474 00020 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 741G

  • ANTIBESFermé

    398 126 474 00038 · ouvert le 17 mai 2005 · NAF 741J

Conformité de 398 126 474

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 398 126 474. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 398 126 474 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 398 126 474

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1993

Marques déposées par 398 126 474

398 126 474 est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • PLANTASOL

    N° 94544239 · Déposée le 04 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 22, 31 · expirée le 04 novembre 2004

  • LA BRIQUETTE PLANTASOL

    N° 94544238 · Déposée le 04 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 22, 31 · expirée le 04 novembre 2004

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr