398 126 474
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 398 126 474
INSEE- Dénomination
- 398 126 474
- SIREN
- 398 126 474
- SIRET (siège)
- 398 126 474 00053
- N° TVA intracommunautaire
- FR04398126474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 126 474
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 31 décembre 1993
- Siège social
- CANNES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 398 126 474
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 398 126 474
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 398 126 474
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- CANNESSiègeActif
398 126 474 00053 · ouvert le 27 janvier 2008 · NAF 6820A
- CANNESFermé
398 126 474 00020 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 741G
- ANTIBESFermé
398 126 474 00038 · ouvert le 17 mai 2005 · NAF 741J
Conformité de 398 126 474
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 398 126 474. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 398 126 474 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 398 126 474
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1993
Marques déposées par 398 126 474
INPI398 126 474 est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréePLANTASOL
N° 94544239 · Déposée le 04 novembre 1994 · Marque verbale
Classes 1, 22, 31 · expirée le 04 novembre 2004
- Marque expiréeLA BRIQUETTE PLANTASOL
N° 94544238 · Déposée le 04 novembre 1994 · Marque verbale
Classes 1, 22, 31 · expirée le 04 novembre 2004
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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