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398 195 560

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Siren398 195 560Entrepreneur individuel SAINT-ROMAIN-DE-POPEYCréée le 19 septembre 2023

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 398 195 560

Dénomination
398 195 560
SIREN
398 195 560
SIRET (siège)
398 195 560 00022
N° TVA intracommunautaire
FR70398195560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 195 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
19 septembre 2023
Siège social
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 398 195 560

Prestations de services dans le domaine du bâtiment

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 398 195 560

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 398 195 560

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-ROMAIN-DE-POPEYSiègeActif

    398 195 560 00022 · ouvert le 04 septembre 2023 · NAF 4399C

Documents juridiques de 398 195 560

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 15 septembre 2023

  • Acte

Conformité de 398 195 560

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 398 195 560. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 398 195 560 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 398 195 560

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-09-04

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2023

Marchés publics de 398 195 560

3 marchés publics ont été notifiés à 398 195 560 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2023. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 896 k€.

  • EXTENSION ET RENOVATION DE LA SALE DES FETES

    COMMUNE D ANCY (MAIRIE) · notifié le 19 septembre 2023 · Procédure adaptée · 1 an

    300 k€Travaux

  • EXTENSION ET RENOVATION DE LA SALE DES FETES

    COMMUNE D ANCY (MAIRIE) · notifié le 07 octobre 2022 · Procédure adaptée · 1 an

    298 k€Travaux

  • EXTENSION ET RENOVATION DE LA SALE DES FETES

    COMMUNE D ANCY (MAIRIE) · notifié le 07 octobre 2022 · Procédure adaptée · 1 an

    298 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

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