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398 395 210

Active
Siren398 395 210Entrepreneur individuel SCORBE-CLAIRVAUX

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Documents

Fiche d'identité de 398 395 210

Dénomination
398 395 210
SIREN
398 395 210
SIRET (siège)
398 395 210 00048
N° TVA intracommunautaire
FR45398395210Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 395 210
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
-
Siège social
SCORBE-CLAIRVAUX
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 398 395 210

CREATION, DIFFUSION ET VENTE D'ŒUVRES ARTISTIQUES SOUS DIFFERENTES FORMES ET UTILISANT DIFFERENTS SUPPORTS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 398 395 210

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 398 395 210

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SCORBE-CLAIRVAUXSiègeActif

    398 395 210 00048 · ouvert le 15 juillet 2022 · NAF 9003A

Documents juridiques de 398 395 210

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 18 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2022

  • Acte

Conformité de 398 395 210

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 398 395 210. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 398 395 210 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 398 395 210

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-18 · Début d'activité : 2022-07-15

  1. création