398 683 227
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
Fiche d'identité de 398 683 227
INSEE- Dénomination
- 398 683 227
- SIREN
- 398 683 227
- SIRET (siège)
- 398 683 227 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR20398683227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 683 227
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 25 juillet 1994
- Siège social
- VIREY-LE-GRAND
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 398 683 227
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Dirigeants et représentants de 398 683 227
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 398 683 227
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- VIREY-LE-GRANDSiègeActif
398 683 227 00027 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 8690D
- Chalon-sur-SaôneActif
398 683 227 00035 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 6820A
- SAINT-REMYFermé
398 683 227 00019 · ouvert le 25 juillet 1994 · NAF 851G
Conformité de 398 683 227
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 398 683 227. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 398 683 227 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 398 683 227
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juillet 1994
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