398 847 426
Active0321Z · Aquaculture en mer
Fiche d'identité de 398 847 426
INSEE- Dénomination
- 398 847 426
- SIREN
- 398 847 426
- SIRET (siège)
- 398 847 426 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR51398847426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 847 426
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0321Z - Aquaculture en mer
- Date de création
- 31 décembre 1993
- Siège social
- BOURCEFRANC-LE-CHAPUS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 398 847 426
Aquaculture en mer
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Dirigeants et représentants de 398 847 426
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 398 847 426
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- BOURCEFRANC-LE-CHAPUSSiègeActif
398 847 426 00028 · ouvert le 28 février 1994 · NAF 0321Z
- BOURCEFRANC LE CHAPUSActif
398 847 426 00036 · ouvert le 25 novembre 2024 · NAF 0321Z
- BOURCEFRANC-LE-CHAPUSFermé
398 847 426 00010 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 050C
Conformité de 398 847 426
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 398 847 426. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 398 847 426 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 398 847 426
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1993
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