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398 847 426

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Siren398 847 426Entrepreneur individuel BOURCEFRANC-LE-CHAPUSCréée le 31 décembre 1993

0321Z · Aquaculture en mer

Fiche d'identité de 398 847 426

Dénomination
398 847 426
SIREN
398 847 426
SIRET (siège)
398 847 426 00028
N° TVA intracommunautaire
FR51398847426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 847 426
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0321Z - Aquaculture en mer
Date de création
31 décembre 1993
Siège social
BOURCEFRANC-LE-CHAPUS
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

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Objet social de 398 847 426

Aquaculture en mer

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Dirigeants et représentants de 398 847 426

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 398 847 426

3 établissements, dont 2 en activité.

  • BOURCEFRANC-LE-CHAPUSSiègeActif

    398 847 426 00028 · ouvert le 28 février 1994 · NAF 0321Z

  • BOURCEFRANC LE CHAPUSActif

    398 847 426 00036 · ouvert le 25 novembre 2024 · NAF 0321Z

  • BOURCEFRANC-LE-CHAPUSFermé

    398 847 426 00010 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 050C

Conformité de 398 847 426

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 398 847 426. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 398 847 426 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 398 847 426

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1993