398 960 880
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 398 960 880
INSEE- Dénomination
- 398 960 880
- SIREN
- 398 960 880
- SIRET (siège)
- 398 960 880 00050
- N° TVA intracommunautaire
- FR40398960880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 960 880
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 juin 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 05 avril 1994
- Siège social
- Avignon
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
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Objet social de 398 960 880
création d'œuvres plastiques
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Dirigeants et représentants de 398 960 880
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 398 960 880
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- AvignonSiègeActif
398 960 880 00050 · ouvert le 12 avril 2020 · NAF 9003A
- SAINT-OUEN-SUR-SEINEFermé
398 960 880 00019 · ouvert le 05 avril 1994 · NAF 9001Z
- LAGNESFermé
398 960 880 00027 · ouvert le 15 janvier 1996 · NAF 923A
- MénerbesFermé
398 960 880 00035 · ouvert le 12 avril 2020 · NAF 8121Z
- MENERBESFermé
398 960 880 00043 · ouvert le 15 janvier 1996 · NAF 7410Z
Conformité de 398 960 880
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 398 960 880. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 398 960 880 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 398 960 880
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 avril 1994
Marques déposées par 398 960 880
INPI398 960 880 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeSan Froid
N° 3934705 · Déposée le 17 juillet 2012 · Marque verbale
Classes 11, 14, 16, 20, 21 · expirée le 17 juillet 2022
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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