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399 401 702

Active
Siren399 401 702Entrepreneur individuel NEBOUZATCréée le 07 juillet 1998

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 399 401 702

Dénomination
399 401 702
SIREN
399 401 702
SIRET (siège)
399 401 702 00036
N° TVA intracommunautaire
FR08399401702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 401 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
07 juillet 1998
Siège social
NEBOUZAT
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 399 401 702

Elevage d'autres animaux

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Dirigeants et représentants de 399 401 702

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 399 401 702

4 établissements, dont 2 en activité.

  • NEBOUZATSiègeActif

    399 401 702 00036 · ouvert le 15 juillet 1998 · NAF 0149Z

  • NEBOUZATActif

    399 401 702 00044 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 9319Z

  • SAINT-DIE-DES-VOSGESFermé

    399 401 702 00010 · ouvert le 12 décembre 1994 · NAF 672Z

  • GIGNEYFermé

    399 401 702 00028 · ouvert le 20 janvier 1995 · NAF 672Z

Conformité de 399 401 702

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 399 401 702. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 399 401 702 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 399 401 702

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 1998

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