399 402 510
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Fiche d'identité de 399 402 510
INSEE- Dénomination
- 399 402 510
- SIREN
- 399 402 510
- SIRET (siège)
- 399 402 510 00065
- N° TVA intracommunautaire
- FR07399402510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 402 510
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 23 janvier 1995
- Siège social
- MONTAGNIEU
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 399 402 510
DECORATION, DESIGN D'INTERIEUR, DESIGN VISUEL
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Dirigeants et représentants de 399 402 510
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 399 402 510
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- MONTAGNIEUSiègeActif
399 402 510 00065 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 7410Z
- FRANCHELEINSFermé
399 402 510 00016 · ouvert le 23 janvier 1995 · NAF 927C
- CHATEAUVILAINFermé
399 402 510 00024 · ouvert le 16 mai 1998 · NAF 0149Z
- LA TOUR-DU-PINFermé
399 402 510 00032 · ouvert le 04 novembre 2004 · NAF 514S
- ROCHETOIRINFermé
399 402 510 00040 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 514S
- CHATEAUVILAINFermé
399 402 510 00057 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 9609Z
Conformité de 399 402 510
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 399 402 510. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 399 402 510 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 399 402 510
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-02
- création
Date d'effet : 23 janvier 1995
Marques déposées par 399 402 510
INPI399 402 510 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCLUB DE VACANCES FELIN
N° 99815573 · Déposée le 29 septembre 1999 · Marque semi-figurative
Classes 41, 42 · expirée le 29 septembre 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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