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399 765 239

Active
Siren399 765 239Entrepreneur individuel MONTBELIARDCréée le 15 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 399 765 239

Dénomination
399 765 239
SIREN
399 765 239
SIRET (siège)
399 765 239 00070
N° TVA intracommunautaire
FR48399765239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 765 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
15 janvier 1995
Siège social
MONTBELIARD
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 399 765 239

Activités spécialisées de design

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Finances de 399 765 239

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 399 765 239

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 399 765 239

5 établissements, dont 1 en activité.

  • MONTBELIARDSiègeActif

    399 765 239 00070 · ouvert le 05 juin 2009 · NAF 7410Z

  • BESANCONFermé

    399 765 239 00013 · ouvert le 15 janvier 1995 · NAF 524Z

  • MONTBELIARDFermé

    399 765 239 00021 · ouvert le 28 octobre 1997 · NAF 741J

  • MONTBELIARDFermé

    399 765 239 00039 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 741J

  • MONTBELIARDFermé

    399 765 239 00062 · ouvert le 15 novembre 2007 · NAF 9001Z

Documents juridiques de 399 765 239

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 399 765 239

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 399 765 239. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 399 765 239

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 399 765 239. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 399 765 239 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 399 765 239

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1995

Marques déposées par 399 765 239

399 765 239 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • VIDEO GAME

    N° 95576420 · Déposée le 15 juin 1995 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 28 · expirée le 15 juin 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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