399 825 959
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Fiche d'identité de 399 825 959
INSEE- Dénomination
- 399 825 959
- SIREN
- 399 825 959
- SIRET (siège)
- 399 825 959 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR42399825959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 825 959
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- MOSNAC-SAINT-SIMEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 399 825 959
APICULTEUR
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Dirigeants et représentants de 399 825 959
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 399 825 959
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- MOSNAC-SAINT-SIMEUXSiègeActif
399 825 959 00022 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 0149Z
- CORCELLES-LES-CITEAUXActif
399 825 959 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de 399 825 959
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 399 825 959
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 399 825 959. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 399 825 959 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 399 825 959
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-04-09 · Début d'activité : 2024-04-10
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
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