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400 455 515

Active
Siren400 455 515Entrepreneur individuel AvignonCréée le 18 juin 2024

4391B · Travaux de couverture par éléments

Documents

Fiche d'identité de 400 455 515

Dénomination
400 455 515
SIREN
400 455 515
SIRET (siège)
400 455 515 00033
N° TVA intracommunautaire
FR23400455515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 455 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B - Travaux de couverture par éléments
Date de création
18 juin 2024
Siège social
Avignon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 400 455 515

restauration d'objet d'arts , encadrements d'oeuvres d'art utilisation bois papier carton et vitre

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 400 455 515

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 400 455 515

1 établissement, dont 1 en activité.

  • AvignonSiègeActif

    400 455 515 00033 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 4391B

Documents juridiques de 400 455 515

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 15 mai 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 400 455 515

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 400 455 515. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 400 455 515 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 400 455 515

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2024