400 553 467
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 400 553 467
INSEE- Dénomination
- 400 553 467
- SIREN
- 400 553 467
- SIRET (siège)
- 400 553 467 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR66400553467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 553 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 03 avril 1995
- Siège social
- PARISOT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 400 553 467
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 400 553 467
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 400 553 467
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- PARISOTSiègeActif
400 553 467 00038 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 9003A
- TOULOUSEFermé
400 553 467 00012 · ouvert le 03 avril 1995 · NAF 923A
- TOULOUSEFermé
400 553 467 00020 · ouvert le 01 février 1997 · NAF 923A
Conformité de 400 553 467
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 400 553 467. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 400 553 467 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 400 553 467
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 avril 1995
Marchés publics de 400 553 467
data.gouv.fr8 marchés publics ont été notifiés à 400 553 467 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 2,5 M€.
SCENO EXPO CUISINE PROV ED4F
DEPARTEMENT DU VAR · notifié le 28 novembre 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue
40,5 k€ServicesTRAVAUX GRAPHIQUES SPECIFIQUES ( A CARACTERE CULTUREL NOTAMMENT)
TOULOUSE METROPOLE · notifié le 25 septembre 2024 · Appel d'offres restreint · 49 mois · 30 offres reçues
360 k€ServicesTRAVAUX GRAPHIQUES SPECIFIQUES ( A CARACTERE CULTUREL NOTAMMENT)
TOULOUSE METROPOLE · notifié le 25 mai 2023 · Appel d'offres restreint · 4 ans
360 k€ServicesTRAVAUX GRAPHIQUES SPECIFIQUES ( A CARACTERE CULTUREL NOTAMMENT)
TOULOUSE METROPOLE · notifié le 25 mai 2023 · Appel d'offres restreint · 4 ans
360 k€ServicesTRAVAUX GRAPHIQUES SPECIFIQUES (A CARACTERE CULTUREL NOTAMMENT)
COMMUNE DE TOULOUSE (MAIRIE) · notifié le 25 mai 2023 · Appel d'offres restreint · 4 ans
476 k€ServicesTRAVAUX GRAPHIQUES SPECIFIQUES (A CARACTERE CULTUREL NOTAMMENT)
COMMUNE DE TOULOUSE (MAIRIE) · notifié le 25 mai 2023 · Appel d'offres restreint · 4 ans
476 k€Services2023-000018 - Accord-cadre conception et composition graphique
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE CENTRES CULTUREL EDUC ATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) · notifié le 13 avril 2023 · Procédure adaptée · 3 ans
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217 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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