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401 797 998

Active
Siren401 797 998Entrepreneur individuel ALBERTVILLECréée le 26 juillet 2001

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

Fiche d'identité de 401 797 998

Dénomination
401 797 998
SIREN
401 797 998
SIRET (siège)
401 797 998 00036
N° TVA intracommunautaire
FR32401797998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 797 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
26 juillet 2001
Siège social
ALBERTVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 401 797 998

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

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Dirigeants et représentants de 401 797 998

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 401 797 998

3 établissements, dont 1 en activité.

  • ALBERTVILLESiègeActif

    401 797 998 00036 · ouvert le 01 juin 2025 · NAF 4399C

  • ALBERTVILLEFermé

    401 797 998 00010 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 452V

  • ALBERTVILLEFermé

    401 797 998 00028 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 7010Z

Documents juridiques de 401 797 998

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 401 797 998

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 401 797 998. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 401 797 998 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 401 797 998

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2001