402 170 716
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 402 170 716
INSEE- Dénomination
- 402 170 716
- SIREN
- 402 170 716
- SIRET (siège)
- 402 170 716 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR67402170716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 170 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 04 septembre 1995
- Siège social
- SAINT-MARTIN-DE-BLAGNY
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 402 170 716
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 402 170 716
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 402 170 716
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- SAINT-MARTIN-DE-BLAGNYSiègeActif
402 170 716 00045 · ouvert le 11 juin 2019 · NAF 7111Z
- TROYESFermé
402 170 716 00011 · ouvert le 04 septembre 1995 · NAF 742A
- TROYESFermé
402 170 716 00029 · ouvert le 27 août 1998 · NAF 742A
- SAINT-POUANGEFermé
402 170 716 00037 · ouvert le 01 février 2000 · NAF 7111Z
Conformité de 402 170 716
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 170 716. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 402 170 716 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 402 170 716
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 septembre 1995
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