402 289 292
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
Fiche d'identité de 402 289 292
INSEE- Dénomination
- 402 289 292
- SIREN
- 402 289 292
- SIRET (siège)
- 402 289 292 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR96402289292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 289 292
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 01 septembre 1995
- Siège social
- Le Loroux
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 402 289 292
Reproduction de plantes,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Dirigeants et représentants de 402 289 292
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 402 289 292
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- Le LorouxSiègeActif
402 289 292 00011 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 0129Z
- SAINT-BRIEUCActif
402 289 292 00029 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de 402 289 292
INPIConformité de 402 289 292
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 289 292. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 402 289 292 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 402 289 292
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1995
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