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402 315 451

Active
Siren402 315 451Entrepreneur individuel MONTMELIANCréée le 22 septembre 1995

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 402 315 451

Dénomination
402 315 451
SIREN
402 315 451
SIRET (siège)
402 315 451 00045
N° TVA intracommunautaire
FR03402315451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 315 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
22 septembre 1995
Siège social
MONTMELIAN
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 402 315 451

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 402 315 451

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 402 315 451

4 établissements, dont 1 en activité.

  • MONTMELIANSiègeActif

    402 315 451 00045 · ouvert le 23 septembre 2010 · NAF 9003A

  • MONTMELIANFermé

    402 315 451 00011 · ouvert le 03 octobre 1995 · NAF 524X

  • MONTMELIANFermé

    402 315 451 00029 · ouvert le 09 avril 2001 · NAF 524X

  • MONTMELIANFermé

    402 315 451 00037 · ouvert le 17 juillet 2004 · NAF 4776Z

Conformité de 402 315 451

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 315 451. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 402 315 451 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 402 315 451

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 1995

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