402 324 164
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 402 324 164
INSEE- Dénomination
- 402 324 164
- SIREN
- 402 324 164
- SIRET (siège)
- 402 324 164 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR49402324164Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 324 164
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 09 janvier 2024
- Siège social
- Saint-Paul
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 402 324 164
Dessinateur en architecture
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Dirigeants et représentants de 402 324 164
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 402 324 164
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Saint-PaulSiègeActif
402 324 164 00043 · ouvert le 04 janvier 2024 · NAF 7111Z
Conformité de 402 324 164
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 324 164. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 402 324 164 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 402 324 164
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 janvier 2024
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