402 417 414
Active1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Fiche d'identité de 402 417 414
INSEE- Dénomination
- 402 417 414
- SIREN
- 402 417 414
- SIRET (siège)
- 402 417 414 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR51402417414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 417 414
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- Date de création
- 14 août 2024
- Siège social
- Montréjeau
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 402 417 414
Couture création retouches
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Dirigeants et représentants de 402 417 414
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 402 417 414
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MontréjeauSiègeActif
402 417 414 00024 · ouvert le 22 juillet 2024 · NAF 1392Z
Documents juridiques de 402 417 414
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 402 417 414
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 417 414. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 402 417 414 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 402 417 414
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 août 2024
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