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402 498 232

Active
Siren402 498 232Entrepreneur individuel Oye-et-PalletCréée le 01 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 402 498 232

Dénomination
402 498 232
SIREN
402 498 232
SIRET (siège)
402 498 232 00030
N° TVA intracommunautaire
FR05402498232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 498 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
01 septembre 1995
Siège social
Oye-et-Pallet
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 402 498 232

Orthophonie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 402 498 232

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 402 498 232

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 402 498 232

3 établissements, dont 1 en activité.

  • Oye-et-PalletSiègeActif

    402 498 232 00030 · ouvert le 18 mai 2026 · NAF 8690E

  • BESANCONFermé

    402 498 232 00014 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 851G

  • Oye-et-PalletFermé

    402 498 232 00022 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 8690E

Documents juridiques de 402 498 232

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 402 498 232

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 402 498 232. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 402 498 232

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 498 232. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 402 498 232 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 402 498 232

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1995

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