402 693 634
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 402 693 634
INSEE- Dénomination
- 402 693 634
- SIREN
- 402 693 634
- SIRET (siège)
- 402 693 634 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR40402693634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 693 634
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 14 octobre 1995
- Siège social
- BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 402 693 634
Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
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Dirigeants et représentants de 402 693 634
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 402 693 634
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif
402 693 634 00048 · ouvert le 08 juin 2025 · NAF 4781Z
- NANTUAFermé
402 693 634 00022 · ouvert le 11 février 2000 · NAF 554B
- BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISFermé
402 693 634 00030 · ouvert le 02 août 2010 · NAF 7010Z
Conformité de 402 693 634
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 693 634. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 402 693 634 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 402 693 634
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-06-08
- création
Date d'effet : 14 octobre 1995
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