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402 757 546

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Siren402 757 546Entrepreneur individuel Lons-le-SaunierCréée le 07 juillet 2011

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 402 757 546

Dénomination
402 757 546
SIREN
402 757 546
SIRET (siège)
402 757 546 00070
N° TVA intracommunautaire
FR07402757546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 757 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
07 juillet 2011
Siège social
Lons-le-Saunier
Établissements
8
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 402 757 546

Création artisanale en argile de bijoux, amulettes, sculptures, objets décoratifs

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 402 757 546

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 402 757 546

8 établissements, dont 2 en activité.

  • Lons-le-SaunierSiègeActif

    402 757 546 00070 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 9003A

  • SornaySiègeActif

    402 757 546 00088 · ouvert le 15 novembre 2025 · NAF 4789Z

  • LOUHANSFermé

    402 757 546 00013 · ouvert le 14 novembre 1995 · NAF 930D

  • LOUHANSFermé

    402 757 546 00021 · ouvert le 15 octobre 1998 · NAF 553A

  • CUERSFermé

    402 757 546 00039 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 930D

  • CUERSFermé

    402 757 546 00047 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 9602A

  • SORNAYFermé

    402 757 546 00054 · ouvert le 09 janvier 2012 · NAF 9602A

  • SORNAYFermé

    402 757 546 00062 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 9609Z

Documents juridiques de 402 757 546

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 15 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 402 757 546

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 757 546. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 402 757 546 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 402 757 546

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-17 · Début d'activité : 2025-11-15

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-12-23 · Début d'activité : 2012-01-09

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2011

Marchés publics de 402 757 546

1 marché public a été notifié à 402 757 546 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2018. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 6,4 k€.

  • Construction d’un hangar et de vestiaires

    SIVOM DU LOUHANNAIS · notifié le 02 août 2018 · Procédure adaptée · 6 mois

    6,4 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

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