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402 867 410

Active
Siren402 867 410Entrepreneur individuel AngoulêmeCréée le 09 novembre 1995

8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs

Documents

Fiche d'identité de 402 867 410

Dénomination
402 867 410
SIREN
402 867 410
SIRET (siège)
402 867 410 00068
N° TVA intracommunautaire
FR90402867410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 867 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
Date de création
09 novembre 1995
Siège social
Angoulême
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 402 867 410

Activités de santé humaine non classées ailleurs

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Dirigeants et représentants de 402 867 410

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 402 867 410

5 établissements, dont 1 en activité.

  • AngoulêmeSiègeActif

    402 867 410 00068 · ouvert le 26 décembre 2022 · NAF 8690F

  • CLERMONT-FERRANDFermé

    402 867 410 00027 · ouvert le 27 octobre 1997 · NAF 804C

  • LYONFermé

    402 867 410 00035 · ouvert le 11 avril 2005 · NAF 8690F

  • LYONFermé

    402 867 410 00043 · ouvert le 30 décembre 2021 · NAF 8690F

  • LyonFermé

    402 867 410 00050 · ouvert le 26 décembre 2022 · NAF 8690F

Documents juridiques de 402 867 410

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 10 février 2026

  • Déclaration de régularité et de conformité

Conformité de 402 867 410

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 867 410. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 402 867 410 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 402 867 410

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 1995