402 916 886
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 402 916 886
INSEE- Dénomination
- 402 916 886
- SIREN
- 402 916 886
- SIRET (siège)
- 402 916 886 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR11402916886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 916 886
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 16 octobre 1995
- Siège social
- NOUSTY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 402 916 886
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 402 916 886
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 402 916 886
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- NOUSTYSiègeActif
402 916 886 00029 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 9003A
- TARBESFermé
402 916 886 00011 · NAF 524Z
Conformité de 402 916 886
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 916 886. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 402 916 886 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 402 916 886
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 octobre 1995
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